Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGRALE TOMATE
BRIT'INOV, cluster mer, nutrition, santé, association

Numéro de dépôt :
4107597
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
INTEGRALE TOMATE de BRIT\'INOV

Présentation de la marque INTEGRALE TOMATE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par la société BRIT'INOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTEGRALE TOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la société BRIT'INOV domicilié(e) 2bis, rue Jean Rostand - 22440 - ploufragan - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 728 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIT'INOV, cluster mer, nutrition, santé, Mme. chantal deschamps domicilié(e) 2bis, rue Jean Rostand - 22440 - ploufragan - France.

La marque INTEGRALE TOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107597.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRALE TOMATE est expirée depuis le 24 juillet 2024.

BRIT'INOV a également déposé les autres marques suivantes : O' DE TOMATE , BREIZH'TOM


BRIT'INOV, cluster mer, nutrition, santé, association - 2bis, rue Jean Rostand - 22440 - ploufragan - France - SIREN 533728663


BRIT'INOV, cluster mer, nutrition, santé, Mme. chantal deschamps - 2bis, rue Jean Rostand - 22440 - ploufragan - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.